Cinq ans après sa libération le 24 février 2014, Michel Thierry Atangana attend toujours le règlement définitif des aspects financiers de son dossier d’indemnisation et de réhabilitation. Selon ses avocats, M, Atangana «attend toujours réparation pour ses 17 années de détention. A savoir le versement d’indemnités soit 1,512 milliards de FCFA, pour salaires bloqués depuis vingt-deux ans et 17 milliards de FCFA pour ses biens immobiliers saisis et laissés à l’abandon. Il y a surtout la réclamation d’une créance se chiffrant à 338 milliards de FCFA par un consortium de 12 sociétés franco-européennes dont M. Atangana était le mandataire».
Et le dossier est bien connu des autorités camerounaises. Le chef de l’Etat a ainsi signé en date du 27 mai 2011, un décret habilitant le ministre des Finances à signer la convention de régularisation et de règlement définitif desdites créances. La créance a été confortée ensuite par une instruction du ministre d’Etat, secrétaire général de la présidence de la République le 19 août 2011. Le délégué général à la Sûreté nationale, Martin Mbarga Nguele a, au terme d’une enquête minutieuse diligentée par le président de la République Paul Biya en 2012, chiffré la créance à la somme de 278 milliards de FCFA.
Audit confidentiel
Le 1er février 2016, le ministre de l’Economie, de la Planification et de l’Aménagement du territoire (Minepat), a mis en place un groupe de travail interministériel. Dans son rapport rendu en 2017, ce groupe de travail «note que les créances alléguées existent bien et sont à la charge de l’Etat du Cameroun». Seulement, s’interrogent les observateurs avertis : d’où est venue la note commise par Placide Benoît Mevoa qui déjà responsable de la rédaction du décret de libération de Michel Thierry Atangana, avait-il eu le génie, de le priver de certains de ses droits ? En tout cas, c’est cet homme en service au Minepat qui aurait fait dire au secrétaire général de la présidence de la République que «Michel Thierry Atangana est un escroc ».
Un mensonge de plus ! Tant il ressort des manœuvres introduites et produites dans ce dossier que le travail d’enquête du délégué général à la Sûreté nationale, a été contredit par une expertise privée d’avocats mettant en doute l’examen des services spécialisés de l’Etat. D’ailleurs, l’intitulé du document produit par Me Tchakounte Patie et ses confrères est « audit confidentiel». Ce qui, aux yeux de professionnels avertis est un vrai scandale. Car, « un audit digne de ce nom, ne saurait être confidentiel. Les règles de l’art étant fondées sur le principe du contradictoire. La collecte des données comme le partage des résultats doivent être partagés », explique l’auditeur indépendant Laurent Ekoro.
Toujours est-il qu’une démarche particulièrement étrange, a intriguée plus d’un membre du Groupe de travail mis en place au ministère de l’Economie, de la Planification et de l’Aménagement du territoire avec les conseils de Michel Thierry Atangana. Raison pour laquelle sans nouvelles depuis, les avocats de Michel Thierry Atangana ont saisi le chef de l’Etat le 13 février 2019 d’une requête aux fins de règlement définitif des aspects financiers de son dossier d’indemnisation et de réhabilitation intégrales. Cette action venait en appui à celle du cabinet d’avocats Dupont Moretti et Antoine Vey, avocats au Barreau de Paris qui font partie du pool des conseils de M. Atangana. Depuis lors, c’est le silence complet.
Michel Thierry Atangana
Un Français trop longtemps oublié
Août 2008, le destin de Michel Thierry Atangana bascule à nouveau. Un juge d’instruction prononce un non-lieu en sa faveur.
Le destin de Michel Thierry Atangana bascule le 12 mai 1997 à la sortie d’une messe à Yaoundé alors qu’il travaille au Cameroun pour le compte des projets routiers financés par un consortium d’entreprises françaises. A ce titre, par décret du président de la République, alors que Joseph Owona est secrétaire général à la présidence de la République, le Franco-camerounais alors âgé de 29 ans, est nommé vice-président du Comité de pilotage et de suivi des projets de construction des axes routiers de Yaoundé-Kribi et Ayos-Bertoua (Copisur) le 08 juillet 1994. Comme son nom l’indique, cette structure était chargée de piloter la construction de deux axes routiers.
Le Copisur réunissait des représentants des entreprises et des représentants de l’État. A la suite des luttes politiques entre Paul Biya et son ami et proche collaborateur, Titus Edzoa, les autorités arrêtent et accusent M. Atangana de détournement de fonds publics au bénéfice de l’ex-secrétaire général de la présidence, Titus Edzoa, devenu opposant au régime de Paul Biya. Quelques semaines après sa mise en garde à vue, il est condamné à 15 ans de prison. Il passera au final dix-sept ans dans une geôle de sept mètres carrés, avant d’être libéré en 2014.
Longtemps oublié par la France, Michel Thierry Atangana doit sa protection consulaire à l’ambassadeur de France au Cameroun, Bruno Gain. Avant ce chef de la chancellerie française à Yaoundé, les officiels successivement passés au Cameroun, disaient ne pas avoir de trace sur le dossier français de leur compatriote. D’ailleurs, ne dit-il pas lui-même pendant plus de 10 ans que « des conseillers militaires français me voyaient sortir de ma cellule du secrétariat d’État à la Défense de Yaoundé. Et qu’ils n’ont rien dit. Aujourd’hui, j’ai l’impression que les autorités françaises se disent : Il a été libéré, il n’a qu’à se taire». Chose que refuse Michel Thierry Atangana qui s’étonne de ce que le ministre français des Affaires étrangères se prononce avec véhémence sur le cas Kamton. Et pas un seul mot sur le sien.
«Je m’y refuse. Aujourd’hui, le Quai d’Orsay estime que c’est à mes avocats de démontrer le caractère arbitraire de ma détention. Pourtant, l’avis de l’Onu reconnaît déjà cette dimension ! En tant que fondatrice du Groupe de travail sur la détention arbitraire, pourquoi la France ne se range-t-elle pas derrière l’Onu? Quelle relation entre la France et le Cameroun prime sur mon cas? Je n’ai pas de réponse. Je crois que l’administration française se cache derrière la raison d’État. C’est un problème de volonté politique», note celui qui dit ne pouvoir continuer à supporter cette cruelle injustice qui lui est faite.
Avoirs confisqués
Tous les comptes bancaires scellés
Mais aussi des entreprises et bien immobiliers sabotés et fermés. Toutes choses qui fragilisent et exposent aujourd’hui, le Franco- camerounais à la précarité et aux procédures judiciaires de ses avocats.
« Je suis déboussolé. Je suis sans activité depuis ma sortie de prison. D’ailleurs, comment totalement recommencer une vie à 50 ans alors qu’on a un passé? Qui a intérêt à ce que mon passé soit totalement vierge? Mes avocats me font des procès parce que je ne peux pas les payer. Pendant ce temps, mes comptes restent bloqués. Mes sources de revenus au Cameroun fermées et surtout 17 années de salaires impayés sans la moindre suite ». Cette relation entrecoupée d’interrogations est de Michel Thierry Atangana qui ne comprend pas le pourquoi d’un tel acharnement. Lui qui pense qu’il ne s’est pas seulement retrouvé à la «mauvaise place au mauvais moment». Mais qu’on lui en veut particulièrement.
Et tout au long de la lecture du volumineux dossier de l’affaire Michel Thierry Atangana, on découvre des acteurs, actions et ruses qui confortent cette thèse du complot. C’est ainsi que le statut de «prisonnier politique» lui a été reconnu par le Département d'Etat américain dans son Rapport annuel daté de 2005. Le statut de «prisonnier d'opinion» lui a été reconnu par l'Ong Amnesty International dans un Rapport publié le 25 janvier 2013. L’ancien président français, François Hollande et de nombreuses autres personnalités, sont également intervenus en sa faveur. Ces soutiens ont permis que Michel Atangana soit rapatrié en France, où il vit depuis sa libération. Le Groupe de travail contre la détention arbitraire de l'Onu a plus d’une fois reçu Michel Atangana dans le cadre du suivi de sa décision.
Une grossière faute
Pour autant, la libération de Michel Atangana n’est qu'une remise de peine. Il demeure coupable aux yeux du droit camerounais. Par ailleurs, en réparation, aucune enquête n'a été diligentée par l'Etat Camerounais et aucun responsable n'a été identifié ni sanctionné. Le comble, l'ensemble des biens de Michel Atangana demeurent confisqués. Et ses comptes bancaires sont toujours bloqués par l'Etat camerounais. Michel Atangana n'a pas non plus été indemnisé en tant que mandataire du consortium d'investisseurs internationaux qu'il représentait au Cameroun à l'époque de son arrestation.
En résumé, la sanction judiciaire frappant Michel Atangana n'a été que partiellement levée. La sanction économique demeure. Et aucune mesure n'a été prise à l'encontre des responsables de la détention arbitraire de Michel Atangana, qui mène le combat en faveur de son indemnisation. Et pourtant, semble t-il, l’argent a été dérobé dans des comptes appartenant à Michel Thierry Atangana. D’après des sources, l’homme d’affaires Michel Thierry Atangana, en venant au Cameroun possédait déjà une fortune importante issue de ses différentes prestations car étant un financier travaillant sur des projets rentables pour plusieurs organismes. D’après ses témoignages, les commissions rogatoires émises par la justice camerounaise pour traquer d’éventuelles détournement de deniers publics auraient permis des comptes bancaires ayant été ouverts avant ses prises de fonction au Cameroun et sans rapport avec les affaires supposées l’incriminer.
A ce jour et après sa libération, aucune procédure en annulation n’a été diligentée pour que le Français puisse recouvrer la plénitude des mouvements dans ces comptes bancaires. Une indifférence qui ne vise qu’à briser, anéantir voire détruire cet être profondément endurant.
Et le dossier est bien connu des autorités camerounaises. Le chef de l’Etat a ainsi signé en date du 27 mai 2011, un décret habilitant le ministre des Finances à signer la convention de régularisation et de règlement définitif desdites créances. La créance a été confortée ensuite par une instruction du ministre d’Etat, secrétaire général de la présidence de la République le 19 août 2011. Le délégué général à la Sûreté nationale, Martin Mbarga Nguele a, au terme d’une enquête minutieuse diligentée par le président de la République Paul Biya en 2012, chiffré la créance à la somme de 278 milliards de FCFA.
Audit confidentiel
Le 1er février 2016, le ministre de l’Economie, de la Planification et de l’Aménagement du territoire (Minepat), a mis en place un groupe de travail interministériel. Dans son rapport rendu en 2017, ce groupe de travail «note que les créances alléguées existent bien et sont à la charge de l’Etat du Cameroun». Seulement, s’interrogent les observateurs avertis : d’où est venue la note commise par Placide Benoît Mevoa qui déjà responsable de la rédaction du décret de libération de Michel Thierry Atangana, avait-il eu le génie, de le priver de certains de ses droits ? En tout cas, c’est cet homme en service au Minepat qui aurait fait dire au secrétaire général de la présidence de la République que «Michel Thierry Atangana est un escroc ».
Un mensonge de plus ! Tant il ressort des manœuvres introduites et produites dans ce dossier que le travail d’enquête du délégué général à la Sûreté nationale, a été contredit par une expertise privée d’avocats mettant en doute l’examen des services spécialisés de l’Etat. D’ailleurs, l’intitulé du document produit par Me Tchakounte Patie et ses confrères est « audit confidentiel». Ce qui, aux yeux de professionnels avertis est un vrai scandale. Car, « un audit digne de ce nom, ne saurait être confidentiel. Les règles de l’art étant fondées sur le principe du contradictoire. La collecte des données comme le partage des résultats doivent être partagés », explique l’auditeur indépendant Laurent Ekoro.
Toujours est-il qu’une démarche particulièrement étrange, a intriguée plus d’un membre du Groupe de travail mis en place au ministère de l’Economie, de la Planification et de l’Aménagement du territoire avec les conseils de Michel Thierry Atangana. Raison pour laquelle sans nouvelles depuis, les avocats de Michel Thierry Atangana ont saisi le chef de l’Etat le 13 février 2019 d’une requête aux fins de règlement définitif des aspects financiers de son dossier d’indemnisation et de réhabilitation intégrales. Cette action venait en appui à celle du cabinet d’avocats Dupont Moretti et Antoine Vey, avocats au Barreau de Paris qui font partie du pool des conseils de M. Atangana. Depuis lors, c’est le silence complet.
Michel Thierry Atangana
Un Français trop longtemps oublié
Août 2008, le destin de Michel Thierry Atangana bascule à nouveau. Un juge d’instruction prononce un non-lieu en sa faveur.
Le destin de Michel Thierry Atangana bascule le 12 mai 1997 à la sortie d’une messe à Yaoundé alors qu’il travaille au Cameroun pour le compte des projets routiers financés par un consortium d’entreprises françaises. A ce titre, par décret du président de la République, alors que Joseph Owona est secrétaire général à la présidence de la République, le Franco-camerounais alors âgé de 29 ans, est nommé vice-président du Comité de pilotage et de suivi des projets de construction des axes routiers de Yaoundé-Kribi et Ayos-Bertoua (Copisur) le 08 juillet 1994. Comme son nom l’indique, cette structure était chargée de piloter la construction de deux axes routiers.
Le Copisur réunissait des représentants des entreprises et des représentants de l’État. A la suite des luttes politiques entre Paul Biya et son ami et proche collaborateur, Titus Edzoa, les autorités arrêtent et accusent M. Atangana de détournement de fonds publics au bénéfice de l’ex-secrétaire général de la présidence, Titus Edzoa, devenu opposant au régime de Paul Biya. Quelques semaines après sa mise en garde à vue, il est condamné à 15 ans de prison. Il passera au final dix-sept ans dans une geôle de sept mètres carrés, avant d’être libéré en 2014.
Longtemps oublié par la France, Michel Thierry Atangana doit sa protection consulaire à l’ambassadeur de France au Cameroun, Bruno Gain. Avant ce chef de la chancellerie française à Yaoundé, les officiels successivement passés au Cameroun, disaient ne pas avoir de trace sur le dossier français de leur compatriote. D’ailleurs, ne dit-il pas lui-même pendant plus de 10 ans que « des conseillers militaires français me voyaient sortir de ma cellule du secrétariat d’État à la Défense de Yaoundé. Et qu’ils n’ont rien dit. Aujourd’hui, j’ai l’impression que les autorités françaises se disent : Il a été libéré, il n’a qu’à se taire». Chose que refuse Michel Thierry Atangana qui s’étonne de ce que le ministre français des Affaires étrangères se prononce avec véhémence sur le cas Kamton. Et pas un seul mot sur le sien.
«Je m’y refuse. Aujourd’hui, le Quai d’Orsay estime que c’est à mes avocats de démontrer le caractère arbitraire de ma détention. Pourtant, l’avis de l’Onu reconnaît déjà cette dimension ! En tant que fondatrice du Groupe de travail sur la détention arbitraire, pourquoi la France ne se range-t-elle pas derrière l’Onu? Quelle relation entre la France et le Cameroun prime sur mon cas? Je n’ai pas de réponse. Je crois que l’administration française se cache derrière la raison d’État. C’est un problème de volonté politique», note celui qui dit ne pouvoir continuer à supporter cette cruelle injustice qui lui est faite.
Avoirs confisqués
Tous les comptes bancaires scellés
Mais aussi des entreprises et bien immobiliers sabotés et fermés. Toutes choses qui fragilisent et exposent aujourd’hui, le Franco- camerounais à la précarité et aux procédures judiciaires de ses avocats.
« Je suis déboussolé. Je suis sans activité depuis ma sortie de prison. D’ailleurs, comment totalement recommencer une vie à 50 ans alors qu’on a un passé? Qui a intérêt à ce que mon passé soit totalement vierge? Mes avocats me font des procès parce que je ne peux pas les payer. Pendant ce temps, mes comptes restent bloqués. Mes sources de revenus au Cameroun fermées et surtout 17 années de salaires impayés sans la moindre suite ». Cette relation entrecoupée d’interrogations est de Michel Thierry Atangana qui ne comprend pas le pourquoi d’un tel acharnement. Lui qui pense qu’il ne s’est pas seulement retrouvé à la «mauvaise place au mauvais moment». Mais qu’on lui en veut particulièrement.
Et tout au long de la lecture du volumineux dossier de l’affaire Michel Thierry Atangana, on découvre des acteurs, actions et ruses qui confortent cette thèse du complot. C’est ainsi que le statut de «prisonnier politique» lui a été reconnu par le Département d'Etat américain dans son Rapport annuel daté de 2005. Le statut de «prisonnier d'opinion» lui a été reconnu par l'Ong Amnesty International dans un Rapport publié le 25 janvier 2013. L’ancien président français, François Hollande et de nombreuses autres personnalités, sont également intervenus en sa faveur. Ces soutiens ont permis que Michel Atangana soit rapatrié en France, où il vit depuis sa libération. Le Groupe de travail contre la détention arbitraire de l'Onu a plus d’une fois reçu Michel Atangana dans le cadre du suivi de sa décision.
Une grossière faute
Pour autant, la libération de Michel Atangana n’est qu'une remise de peine. Il demeure coupable aux yeux du droit camerounais. Par ailleurs, en réparation, aucune enquête n'a été diligentée par l'Etat Camerounais et aucun responsable n'a été identifié ni sanctionné. Le comble, l'ensemble des biens de Michel Atangana demeurent confisqués. Et ses comptes bancaires sont toujours bloqués par l'Etat camerounais. Michel Atangana n'a pas non plus été indemnisé en tant que mandataire du consortium d'investisseurs internationaux qu'il représentait au Cameroun à l'époque de son arrestation.
En résumé, la sanction judiciaire frappant Michel Atangana n'a été que partiellement levée. La sanction économique demeure. Et aucune mesure n'a été prise à l'encontre des responsables de la détention arbitraire de Michel Atangana, qui mène le combat en faveur de son indemnisation. Et pourtant, semble t-il, l’argent a été dérobé dans des comptes appartenant à Michel Thierry Atangana. D’après des sources, l’homme d’affaires Michel Thierry Atangana, en venant au Cameroun possédait déjà une fortune importante issue de ses différentes prestations car étant un financier travaillant sur des projets rentables pour plusieurs organismes. D’après ses témoignages, les commissions rogatoires émises par la justice camerounaise pour traquer d’éventuelles détournement de deniers publics auraient permis des comptes bancaires ayant été ouverts avant ses prises de fonction au Cameroun et sans rapport avec les affaires supposées l’incriminer.
A ce jour et après sa libération, aucune procédure en annulation n’a été diligentée pour que le Français puisse recouvrer la plénitude des mouvements dans ces comptes bancaires. Une indifférence qui ne vise qu’à briser, anéantir voire détruire cet être profondément endurant.