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Tchad : et si l'on accordait un intérêt plus important à l'expertise criminelle ?
Vivement que l'expertise criminelle ait droit de cité, en matière pénale au Tchad. Seule la bonne preuve (la vérité technique et scientifique) libérera le Procureur de la République, le Juge d'instruction et le Juge de Jugement.
Le système Judiciaire tchadien, tel qu'il est conçu, favorise en matière pénale, une certaine solidarité corporatiste entre magistrats du parquet et magistrats du siège.
La pratique nous enseigne, et ce n'est point une bonne chose, que le juge d'instruction donne dans la majeure partie des cas, toujours suite au réquisitoire introductif d'instance pris par le Procureur de la République, sans se soucier de la pertinence ou non des preuves collectées par le parquet.
Le Juge de jugement, par solidarité, évite toujours d'annuler l'ordonnance de renvoi du juge d'instruction, même si celle-ci ne repose point sur une administration qui équivoque des preuves à charge, le juge de jugement préférant prononcer une condamnation à l'encontre du prévenu correspondant au temps déjà passé en prison par le prévenu.
Difficile donc pour un Président de tribunal de première et grande instance, statuant comme juge des libertés (Habeas Corpus), d'annuler une mesure de privation de liberté qu'il a prise en agissant comme Président de tribunal de première instance. Il serait judicieux, et c'est important de le dire, pour la préservation des droits de l'Homme en milieu judiciaire, que la solidarité de corps entre magistrats ne prime pas sur la nécessité de préservation des droits de l'Homme en matière pénale.
Il est osé dans notre système de solliciter la récusation d'un juge, au risque de s'exposer à un grave danger en cas d'échec de la procédure de récusation. Il est maladroit pour un juge, en plein procès, de prendre position en tenant des propos présageant d'office le sens de la décision qu'il rendra plus tard. Son intime conviction prend corps au moyen des preuves techniques et scientifiques administrées lors des débats pendant le procès.
Ainsi, il ne doit pas se laisser berner par des ouï-dire ou la rumeur. Il ne doit pas être un vecteur de la vindicte judiciaire. Il ne doit pas faire douter les avocats de la défense dans leurs envolées lyriques, au risque de faire disparaître tout espoir chez l'accusé. Et si un intérêt plus important était accordé à l'expertise criminelle ? Écoutons.
Le système Judiciaire tchadien, tel qu'il est conçu, favorise en matière pénale, une certaine solidarité corporatiste entre magistrats du parquet et magistrats du siège.
La pratique nous enseigne, et ce n'est point une bonne chose, que le juge d'instruction donne dans la majeure partie des cas, toujours suite au réquisitoire introductif d'instance pris par le Procureur de la République, sans se soucier de la pertinence ou non des preuves collectées par le parquet.
Le Juge de jugement, par solidarité, évite toujours d'annuler l'ordonnance de renvoi du juge d'instruction, même si celle-ci ne repose point sur une administration qui équivoque des preuves à charge, le juge de jugement préférant prononcer une condamnation à l'encontre du prévenu correspondant au temps déjà passé en prison par le prévenu.
Difficile donc pour un Président de tribunal de première et grande instance, statuant comme juge des libertés (Habeas Corpus), d'annuler une mesure de privation de liberté qu'il a prise en agissant comme Président de tribunal de première instance. Il serait judicieux, et c'est important de le dire, pour la préservation des droits de l'Homme en milieu judiciaire, que la solidarité de corps entre magistrats ne prime pas sur la nécessité de préservation des droits de l'Homme en matière pénale.
Il est osé dans notre système de solliciter la récusation d'un juge, au risque de s'exposer à un grave danger en cas d'échec de la procédure de récusation. Il est maladroit pour un juge, en plein procès, de prendre position en tenant des propos présageant d'office le sens de la décision qu'il rendra plus tard. Son intime conviction prend corps au moyen des preuves techniques et scientifiques administrées lors des débats pendant le procès.
Ainsi, il ne doit pas se laisser berner par des ouï-dire ou la rumeur. Il ne doit pas être un vecteur de la vindicte judiciaire. Il ne doit pas faire douter les avocats de la défense dans leurs envolées lyriques, au risque de faire disparaître tout espoir chez l'accusé. Et si un intérêt plus important était accordé à l'expertise criminelle ? Écoutons.
