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Hommage de Barack Obama au Pape François
L'ancien Président américain Barack Obama a rendu hommage au Pape François, décédé le 21 avril 2025. Dans un message émouvant,...
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Cameroun : Succès de la première journée scientifique de la médecine militaire à Douala
La première journée scientifique de la médecine militaire s'est déroulée avec succès le 19 avril 2025 à Douala, réunissant un...
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Cameroun - PROJET PAD - ARISE IIP : L'Indemnisation des populations impactées démarre
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Forum Nasser 2025 et leadership international : vers une jeunesse mondiale engagée pour la coopération Sud-Sud
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Chinese Language Day: Mythical Heroes, Travel Dreams, and the Power of Language
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Strengthening China-U.S. investment ties for shared economic growth
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Tags (2) : titre de séjour
France : L’Admission exceptionnelle au séjour (AES)
22/01/2019
|
ANALYSE
Il faudra retenir que la procédure de régularisation au titre de l’admission exceptionnelle au séjour est traitée au cas par cas par les préfets. L’article L. 313-14 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA) prévoit l’admission exceptionnelle au séjour. La...
Admission exceptionnelle au séjour
,
droit au séjour par la vie privée et familiale et le droit au travail
,
préfecture
,
régularisation
,
titre de séjour
Ressortissant(e)s algérien(ne)s victimes de violences conjugales : une nouvelle avancée dans le renouvellement des titres de séjour mention « vie privée et familiale ».
25/07/2018
|
Droit et Justice
Il est fréquent que la préfecture, saisie par un étranger ayant la qualité de conjoint de français, refuse de renouveler le titre de séjour mention « vie privée et familiale » des ressortissants algériens mariés et séjournant régulièrement en France, en cas de violences conjugales ayant entraîné la...
absence de plainte
,
préfecture
,
titre de séjour
,
Tribunal administratif de Besançon
,
vie privée et familiale
,
Violences conjugales
A NE PAS MANQUER
INTERVIEW
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REPORTAGE
Étude Alarmante : Plus de 3 Millions d'enfants décédés en 2022 à cause de la résistance aux antimicrobiens
Nécessité Urgente de Stratégies Mondiales et Régionales. Une étude majeure révèle que plus de 3...
Tchad : Le HCR et l’UE soutiennent les semenciers de Hadjar Hadid pour renforcer la productivité agricole
ANALYSE
Quel héritage pour la génération de l'an 2000 à nos jours ?
La question de l'héritage pour la génération née après l'an 2000 est devenue cruciale dans un...
France - Marine Le Pen jugée entre Bruxelles et Strasbourg : Procès politique ou conflit de légitimité ?
POINT DE VUE
Comment sortir du FCFA et signer de nouveaux accords de coopération économique avec la France ?
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Thiaroye 44 : manifeste pour la nationalité française des descendants de tirailleurs
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Into the future: a glimpse of 6G in action in Nanjing
"Leveraging 6G's ultra-high-speed connectivity and deterministic latency, industrial robots will...
China's space partnerships: advancing technology for the betterment of humanity
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